Les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions ») fixent les modalités d’utilisation du service (le « Service ») fourni sur ce site web par MANAB LLC (la « Société »). Les utilisateurs inscrits (les « Utilisateurs ») doivent utiliser le Service conformément aux présentes Conditions.
Article 1 (Champ d'application)
1. Les présentes Conditions s'appliquent à toutes les relations entre les Utilisateurs et la Société découlant de l'utilisation du Service.
2. La Société peut établir, en plus des présentes Conditions, diverses règles et autres dispositions concernant l'utilisation du Service (ci-après les « Dispositions particulières »). Quelle que soit leur dénomination, ces Dispositions particulières font partie intégrante des présentes Conditions.
3. En cas de conflit entre les présentes Conditions et une Disposition particulière, la Disposition particulière prévaut, sauf stipulation contraire de celle-ci.
Article 2 (Inscription au Service)
1. L'inscription au Service est réputée achevée lorsque la personne qui en fait la demande accepte les présentes Conditions, demande son inscription selon la procédure prescrite par la Société et que la Société approuve cette demande.
2. La Société peut ne pas approuver une demande d'inscription si elle estime que l'un des motifs suivants existe, sans être tenue de divulguer les raisons de cette décision :
・Lorsque de fausses informations sont fournies dans la demande d'inscription
・Lorsque la demande est présentée par une personne ayant précédemment violé les présentes Conditions
・Dans tout autre cas où la Société estime que l'inscription est inappropriée
Article 3 (Gestion des informations de compte)
1. Les Utilisateurs doivent gérer correctement, sous leur propre responsabilité, leurs adresses e-mail, leurs mots de passe et les informations de compte des services externes (tels que Google) liés au Service (ci-après dénommées collectivement les « Informations de compte »).
2. En aucun cas, les Utilisateurs ne peuvent transférer, prêter ou partager les Informations de compte avec des tiers. La Société considère que toute connexion effectuée au moyen d'Informations de compte (y compris les informations d'authentification de services externes) correspondant aux informations enregistrées constitue une utilisation par l'Utilisateur lui-même.
3. La Société décline toute responsabilité pour les dommages résultant de l'utilisation des Informations de compte par des tiers, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave de la Société.
Article 4 (Frais d'utilisation et moyens de paiement)
1. Les Utilisateurs doivent payer les frais d'utilisation affichés sur le présent site web, tels que fixés séparément par la Société, selon le moyen indiqué par celle-ci. Les formules d'abonnement sont des contrats à exécution successive et se renouvellent automatiquement à l'arrivée de leur date d'expiration. Les achats d'un mois et les achats uniques constituent des paiements ponctuels et ne se renouvellent pas automatiquement.
2. Si un Utilisateur tarde à payer les frais d'utilisation, il doit verser des dommages-intérêts moratoires au taux annuel de 14,6 %.
3. La facturation des formules payantes suit les règles suivantes :
・Types de formules : des abonnements mensuels, des achats d'un mois et des achats uniques sont disponibles. Veuillez consulter les détails des formules à l'adresse /upgrade.
・Essai gratuit Lite : les personnes qui s'abonnent à Lite pour la première fois bénéficient d'un essai gratuit de 7 jours, limité à une fois par compte.
・Codes promotionnels : les utilisateurs éligibles peuvent saisir un code promotionnel Stripe lors de leur premier paiement. La remise s'applique au premier mois payant suivant l'essai gratuit. L'éligibilité, le pourcentage et la durée de validité sont régis par les conditions de chaque promotion.
・Facturation après l'essai : la première période de facturation mensuelle commence à la fin de l'essai gratuit et est facturée au prix mensuel affiché. L'abonnement se renouvelle ensuite automatiquement.
・Résiliation pendant l'essai : si l'abonnement est résilié avant la fin de l'essai, les premiers frais mensuels ne sont pas facturés. L'accès aux contenus payants ainsi que les crédits IA et les révisions par les enseignants accordés pour une durée limitée pendant l'essai expirent à la fin de celui-ci.
・Mises à niveau : les mises à niveau de l'abonnement prennent effet immédiatement et des frais calculés au prorata sont appliqués.
・Rétrogradations : la formule actuelle reste valable jusqu'à la fin de la période de facturation en cours et les modifications sont appliquées à compter de la prochaine date de facturation. Aucun remboursement n'est accordé.
・Résiliation : la formule actuelle reste valable jusqu'à la fin de la période de facturation en cours et l'utilisateur revient à la formule gratuite après cette date. Aucun remboursement n'est accordé.
・Achats d'un mois : l'accès commence après le paiement et expire au terme d'un mois calendaire.
・Achats uniques : l'accès commence après le paiement et ne fait l'objet d'aucun renouvellement récurrent.
Article 5 (Comportements interdits)
Les utilisateurs ne doivent pas adopter les comportements suivants lorsqu'ils utilisent le Service :
・Tout comportement qui enfreint les lois ou l'ordre public et les bonnes mœurs
・Tout comportement lié à des actes criminels
・Tout comportement qui détruit ou perturbe les serveurs ou les réseaux de la Société, des autres utilisateurs du Service ou de tiers
・Tout comportement susceptible d'entraver le fonctionnement des services de la Société
・Tout comportement consistant à collecter ou à accumuler des informations personnelles concernant d'autres utilisateurs
・Tout accès non autorisé ou toute tentative d'accès de cette nature
・Le fait de se faire passer pour d'autres utilisateurs
・Toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle, au droit à l'image, à la vie privée, à la réputation ou à tout autre droit ou intérêt légitime de la Société, des autres utilisateurs ou de tiers
・La publication ou la transmission de contenus contenant des expressions que la Société considère comme comprenant les éléments suivants (des expressions excessivement violentes, des expressions sexuelles explicites, des expressions conduisant à une discrimination fondée sur la race, la nationalité, les convictions, le sexe, la situation sociale, l'origine familiale, etc., des expressions incitant ou contribuant au suicide, à l'automutilation ou à l'abus de drogues, ainsi que d'autres expressions contenant un contenu antisocial et causant un malaise à autrui)
・Tout comportement que la Société considère comme ayant l'un des objectifs suivants (un objectif commercial, de relations publiques, publicitaire, de sollicitation ou autre objectif lucratif ; un objectif lié à des actes sexuels ou à un comportement obscène ; un objectif consistant à rencontrer ou à fréquenter des personnes du sexe opposé sans les connaître au préalable ; un objectif consistant à harceler ou à diffamer d'autres utilisateurs ; un objectif consistant à utiliser le Service à des fins différentes de celles prévues pour son utilisation)
・Les activités religieuses ou la sollicitation au profit d'organisations religieuses
・Tout autre comportement que la Société considère comme inapproprié
Article 6 (Suspension de la fourniture du Service)
1. La Société peut suspendre ou interrompre, sans préavis aux utilisateurs, la fourniture de tout ou partie du Service si elle détermine que l'un des motifs suivants existe :
・Lorsqu'elle effectue la maintenance ou des mises à jour du système informatique lié au Service
・Lorsque la fourniture du Service devient difficile en raison d'un cas de force majeure tel qu'un tremblement de terre, la foudre, un incendie, une panne de courant ou une catastrophe naturelle
・Lorsque des ordinateurs ou des lignes de communication sont arrêtés en raison d'un accident
・Dans les autres cas où la Société considère qu'il est difficile de fournir le Service
2. La Société ne saurait être tenue responsable des inconvénients ou dommages subis par les utilisateurs ou des tiers du fait de la suspension ou de l'interruption de la fourniture du Service.
Article 7 (Droits d'auteur)
1. Les Utilisateurs ne peuvent utiliser la prestation pour publier ou téléverser des informations telles que des textes, des images ou des vidéos que s'ils détiennent les droits de propriété intellectuelle nécessaires, notamment les droits d'auteur, ou qu'ils ont obtenu l'autorisation des titulaires des droits nécessaires.
2. Les droits d'auteur relatifs aux textes, images, vidéos et autres contenus publiés ou téléversés par les Utilisateurs au moyen de la prestation restent la propriété des Utilisateurs ou des autres titulaires de droits existants. Toutefois, la Société peut utiliser ces contenus publiés ou téléversés dans la mesure nécessaire à l'amélioration de la prestation, à l'amélioration de sa qualité, à la correction de ses défauts et à la promotion de la prestation. Les Utilisateurs ne doivent pas exercer leurs droits moraux relativement à une telle utilisation.
3. Sauf disposition contraire du paragraphe précédent, tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle relatifs à la prestation et à toutes les informations liées à celle-ci appartiennent à la Société ou aux titulaires de droits qui en ont autorisé l'utilisation. Les Utilisateurs ne doivent pas, sans autorisation, copier, transférer, prêter, traduire, modifier, réimprimer, rendre accessibles (y compris en les rendant transmissibles), transmettre, distribuer, publier ou utiliser ces éléments à des fins commerciales.
Article 8 (Restrictions d'utilisation et annulation de l'inscription)
1. Si un utilisateur relève de l'un des cas suivants, la Société peut supprimer les données publiées, restreindre l'utilisation de tout ou partie du Service par l'utilisateur ou annuler son inscription, sans préavis :
・Lorsqu'il enfreint une quelconque disposition des présentes Conditions
・Lorsqu'il est découvert que les informations enregistrées contiennent des faits erronés
・Lorsque la carte de crédit soumise par l'utilisateur comme moyen de paiement est suspendue
・En cas de non-exécution d'obligations de paiement telles que le paiement de frais
・Lorsqu'il ne répond pas aux communications de la Société pendant une certaine période
・Lorsqu'il n'utilise pas le Service pendant une certaine période depuis sa dernière utilisation
・Dans les autres cas où la Société considère que l'utilisation du Service est inappropriée
2. Si un utilisateur relève de l'un des cas précédents, il perd automatiquement le bénéfice du terme pour l'ensemble de ses dettes envers la Société et doit immédiatement les payer en une seule fois.
3. La Société ne saurait être tenue responsable des dommages subis par les utilisateurs du fait des mesures prises par la Société sur le fondement du présent article.
Article 9 (Retrait)
Les utilisateurs peuvent se retirer du Service en suivant la procédure de retrait prescrite par la Société.
Article 10 (Exclusion de garanties et de responsabilité)
1. La Société ne garantit pas, expressément ou implicitement, que le Service est exempt de tout vice de fait ou de droit (y compris les défauts, erreurs, bogues ou atteintes aux droits relatifs notamment à la sécurité, la fiabilité, l'exactitude, l'exhaustivité, la validité, l'adéquation à un usage particulier et la sûreté).
2. La Société ne saurait être tenue responsable des dommages subis par les Utilisateurs du fait du Service, sauf en cas de dol ou de faute lourde de la Société. Toutefois, cette exclusion de responsabilité ne s'applique pas lorsque le contrat conclu entre la Société et l'Utilisateur concernant le Service (y compris les présentes Conditions) constitue un contrat de consommation au sens de la Loi relative aux contrats de consommation.
3. Même dans les cas prévus par la réserve du paragraphe précédent, la Société ne saurait être tenue responsable, parmi les dommages subis par les Utilisateurs en raison de l'inexécution d'obligations ou de faits illicites dus à la négligence de la Société (à l'exclusion de la faute lourde), des dommages résultant de circonstances particulières (y compris lorsque la Société ou l'Utilisateur avait prévu ou pouvait prévoir la survenance des dommages). En outre, l'indemnisation des dommages subis par les Utilisateurs en raison de l'inexécution d'obligations ou de faits illicites dus à la négligence de la Société (à l'exclusion de la faute lourde) est limitée au montant des frais d'utilisation reçus de l'Utilisateur au cours du mois où les dommages sont survenus.
4. La Société ne saurait être tenue responsable des transactions, communications ou litiges entre les Utilisateurs et d'autres Utilisateurs ou des tiers concernant le Service.
5. La Société ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité, l'utilité, l'actualité ou l'adéquation à un usage particulier des réponses, explications, informations et autres contenus (ci-après dénommés « Contenus générés par l'IA ») fournis par les fonctions d'IA du Service. Les Contenus générés par l'IA ne seront pas utilisés pour l'entraînement de modèles. Ils ne se substituent pas à des conseils professionnels (notamment médicaux, juridiques ou fiscaux). Les Utilisateurs utilisent les Contenus générés par l'IA sous leur propre responsabilité, et la Société ne saurait être tenue responsable d'une telle utilisation. La Société ne saurait être tenue responsable des décisions ou actions prises sur la base des Contenus générés par l'IA.
6. Les réponses de Teacher Review constituent un accompagnement pédagogique et ne garantissent ni une réponse immédiate, ni un niveau de qualité déterminé, ni des résultats d'apprentissage. Les tickets donnent droit à des retours audio de Teacher Review et ne constituent pas des droits de réservation de cours en ligne.
Article 11 (Modifications du contenu du Service, etc.)
La Société peut, après en avoir informé préalablement les Utilisateurs, modifier, ajouter ou supprimer tout ou partie du contenu du Service, et les Utilisateurs consentent à ces modifications.
Article 12 (Modifications des Conditions d'utilisation)
1. La Société peut modifier les présentes Conditions sans obtenir le consentement individuel des Utilisateurs dans les cas suivants :
・Lorsque la modification des présentes Conditions est dans l'intérêt général des Utilisateurs.
・Lorsque la modification des présentes Conditions n'est pas contraire à l'objet du contrat d'utilisation du Service et est raisonnable au regard de la nécessité de la modification, de l'adéquation du contenu après modification et des autres circonstances liées à la modification.
2. Lorsqu'elle modifie les présentes Conditions conformément au paragraphe précédent, la Société informe préalablement les Utilisateurs de la modification des Conditions, de leur contenu après modification et de la date d'entrée en vigueur de cette modification.
Article 13 (Traitement des informations personnelles)
La Société traite de manière appropriée les informations personnelles obtenues dans le cadre de l'utilisation du Service, conformément à sa « Politique de confidentialité ».
Article 14 (Notifications ou communications)
Les notifications ou communications entre les Utilisateurs et la Société sont effectuées selon les modalités prescrites par la Société. Sauf si l'Utilisateur soumet une notification de modification conformément aux modalités fixées séparément par la Société, celle-ci considère les coordonnées actuellement enregistrées comme valides et adresse les notifications ou communications à ces coordonnées ; celles-ci sont réputées être parvenues à l'Utilisateur au moment de leur transmission.
Article 15 (Interdiction de la cession des droits et obligations)
Les Utilisateurs ne peuvent, sans le consentement écrit préalable de la Société, céder à des tiers leur qualité au titre du contrat d'utilisation ni les droits ou obligations fondés sur les présentes Conditions, ni les donner en garantie.
Article 16 (Droit applicable et compétence juridictionnelle)
1. L'interprétation des présentes Conditions est régie par le droit japonais.
2. En cas de litige concernant le Service, le tribunal compétent du lieu où se trouve le siège social de la Société est exclusivement compétent.